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Informations à
Buxerolles
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Opération :

Type de bien

Année de construction

Type de chauffage :

Délai de réalisation :

Nb pièces/Surface/Copropriété
            
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 Nb d'habitants : 6 337



 Location de salles (?)




Ville de Buxerolles


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Agence Immobilière Mercure Poitou Charentes
18 r Carnot à POITIERS (86000)




Les diagnostics immobiliers suivants sont obligatoires Buxerolles :

1) Vente d'un bien immobilier :

2) Location d'un bien immobilier :



Le(s) traiteur(s) près de Buxerolles (?)



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L'Assainissement Non Collectif (ANC) à Buxerolles

L’assainissement non collectif (ANC) à Buxerolles, aussi appelé assainissement autonome ou individuel, constitue la solution économique mais aussi technique la mieux adaptée à Buxerolles pour les habitations non raccordées au réseau des eaux usées. C'est le cas d'environ 10% de la population de Buxerolles.
Toujours est-il que pour votre diagnostic Assainissement à Buxerolles ou bien pour vos travaux d'assainissement ou de traitement autonome de vos eaux usées ou le branchement au réseau des eaux usés de Buxerolles, vous devez vous adresser soit au SPANC (demandez à la mairie de Buxerolles), si il existe, soit à la société en charge de la gestion de l'eau de Buxerolles.

Dispositifs de traitement agréés à Buxerolles

Les agréments suivants ont été publiés au Journal Officiel :

Les filtres compacts à Buxerolles :

  • Gamme Filtre à massif de zéolithe - modèles 5 à 20 EH : Avis relatif à l’agrément n°2010-023
  • OXYFILTRE 5 EH (5 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2011-001
  • Gamme STRATEPUR modèles MAXI CP : STRADAL et Gamme STRATEPUR modèles MINI CP et MEGA CP : STRADAL : Avis relatif aux agréments n° 2012-006 et 2011-026 et guide d’utilisation (format PDF - 1.4 Mo)

Les filtres plantés :

  • AUTOEPURE 3000 (5 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2011-004

Les microstations à cultures libres :

  • TOPAZE T5 avec filtre à sable (5 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2010-003
  • PURESTATION EP600 4 EH (4 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2011-003

Les microstations à culture fixée :

  • BIONEST PE-5 (5 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2010-005
  • Gamme SIMBIOSE modèles 4BP (4 EH), 5 BIC (5 EH) et 5 BP (5 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2011-024 et guide d’utilisation (format PDF - 3.5 Mo)
  • MICROSTATION MODULAIRE XXS 4 EH (4 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2011-002
  • BIODISC BA 5EH (5 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2010-022
  • OXYFIX C-90 MB 4 EH 4500 (3 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2010-015
  • BIO REACTION SYSTEM (5 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2010-010

Les microstations SBR :

  • KLARO EASY (8 EH) : Avis relatif à l’agrément n° 2011-005
  • INNO-CLEAN EW 4 (4 EH) : Avis relatif à l’agrément n°2010-019

Les autres technologies / microstations mixtes :

Application et mise en oeuvre des agréments à Buxerolles :

Ces agréments portent seulement sur le traitement des eaux usées à Buxerolles :
en sortie de tout dispositif de traitement, les eaux usées traitées doivent être infiltrées si la perméabilité du sol le permet à Buxerolles. Le rejet d’eaux usées traitées vers le milieu hydraulique superficiel n’est possible à Buxerolles qu’après une étude particulière démontrant qu’aucune autre solution d’évacuation n’est envisageable à Buxerolles et après autorisation du propriétaire ou du gestionnaire du milieu récepteur.

La périodicité de la vidange des dispositifs de traitement de type microstations doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du compartiement concerné.

Pour les dispositifs de type compactes, la périodicité de la vidange de la fosse septique à Buxerolles doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.

Les dispositifs agréés dont l’avis publié au Journal officiel mentionne "Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence à Buxerolles" ne peuvent être installés en résidence secondaire à Buxerolles.

Remarques :

Attention :

Les opérateurs économiques sont tenus de founir à l’organisme notifié et de diffuser auprès des acteurs à Buxerolles la version du guide d’utilisation ayant fait l’objet de l’agrément. En cas de modification, les titulaires à Buxerolles de l’agrément doivent faire part de ces modifications auprès de l’organisme notifié en charge de l’évaluation.
A ce jour, seuls les guides d’utilisation correspondant au dispositif de traitement agréé reçu par les ministères sont publiés sur internet.

En cas de modification des caractéristique techniques et des conditions de mise en oeuvre (cf. article 9 de l’arrêté du 7 septembre 2009), l’opérateur économique à Buxerolles doit en informer l’organisme notifié.

Précisions relatives aux numéros d’agréments :

Les dispositifs sont agréés par publication au journal officiel. Toute référence à un agrément ou numéro d’agrément à Buxerolles non paru au journal officiel n’a aucune valeur juridique.

A noter que les numéros d’agrément 2010-001, 2010-024 et 2010-025 n’ont pas été attribués.

Les agréments comprenant un numéro "bis" correspondent à des modifications des caractéristiques techniques et des conditions de mise en oeuvre de dispositifs agréés. Les agréments préalablement délivrés restent valables à Buxerolles.




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